LES CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE LA BOUTIQUE EN LIGNE
EN VIGUEUR AU 01/01/2019
ARTICLE 1 – DISPOSITIONS GENERALES
Les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits proposés par le Prestataire Benjamin Simao Luthier – Atelier Tri Nox Samoni, ces produits sont consultables sur la page « Boutique/Shop » du site www.trinoxsamoni-lutherie.com. et sont les suivants :
- Instruments à cordes
- Instruments à vent
- Accessoires
- Contenu multimédia
Les caractéristiques principales des instruments à cordes, instruments à vent, accessoires, contenu multimédia, services, etc. sont décrites sur la page « Boutique/Shop » du site www.trinoxsamoni-lutherie.com.
Le Client est tenu d’en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l’achat de produits est de la seule responsabilité du Client.
Ces CGV sont accessibles à tout moment sur le site www.trinoxsamoni-lutherie.com et prévaudront sur tout autre document.
Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoir acceptées en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de commande en ligne du site www.trinoxsamoni-lutherie.com.
Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve de l’ensemble des transactions conclues avec le Client.
Les coordonnées du Prestataire sont les suivantes :
Benjamin Simao Luthier – Atelier Tri Nox Samoni, activité commerciale de Benjamin Simao enregistrée sous le n° SIREN 430 263 616
Adresse : Creisquer – 29710 GOURLIZON
Mail : atelier@trinoxsamoni-lutherie.com
Téléphone : 06 10 49 37 07
Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles. Ils seront à la charge et relèvent de la seule responsabilité du Client.
ARTICLE 2 – TARIFS
Les tarifs en vigueur sont ceux figurant sur la page « Boutique/Shop » du site internet www.trinoxsamoni-lutherie.com et sont exprimés en Euros TTC* (*TVA non applicable, article 293 B du CGI).
Ces tarifs sont fermes et non révisables et le Prestataire se réserve le droit de les modifier à tout moment sans préavis.
Les tarifs ne comprennent pas les frais de traitement, d’expédition, de transport et de livraison, qui sont facturés en supplément, dans les conditions indiquées sur le site et calculés préalablement à la passation de la commande.
Le paiement final demandé au Client correspond au montant total d’achat, y compris ces frais.
Une facture est établie par le Prestataire et remise au Client lors de la fourniture des produits commandés.
Certaines commandes peuvent faire l’objet d’un devis préalablement accepté. Les devis établis par le Prestataire sont valables pour une durée de 1 mois après leur établissement.
ARTICLE 3 – ESPACE CLIENT & COMPTE
Afin de passer commande, le Client est invité à créer un compte (espace personnel).
Pour ce faire, il doit s’inscrire en remplissant le formulaire qui lui sera proposé au moment de sa commande et s’engage à fournir des informations sincères et exactes concernant son état civil et ses coordonnées, notamment son adresse email.
Le Client est responsable de la mise à jour des informations fournies. Il lui est précisé qu’il peut les modifier en se connectant à son compte.
Pour accéder à son espace personnel et aux historiques de commande, le Client devra s’identifier à l’aide de son nom d’utilisateur et de son mot de passe qui lui seront communiqués après son inscription et qui sont strictement personnels. A ce titre, le Client s’en interdit toute divulgation. Dans le cas contraire, il restera seul responsable de l’usage qui en sera fait.
Le Client pourra également solliciter sa désinscription en envoyant un email à : atelier@trinoxsamoni-lutherie.com. Celle-ci sera effective dans un délai raisonnable.
En cas de non-respect des conditions générales de vente et/ou d’utilisation, le site www.trinoxsamoni-lutherie.com aura la possibilité de suspendre voire de fermer le compte d’un client après mise en demeure adressée par voie électronique et restée sans effet.
Toute suppression de compte, quel qu’en soit le motif, engendre la suppression pure et simple de toutes informations personnelles du Client.
Tout événement dû à un cas de force majeure ayant pour conséquence un dysfonctionnement du site ou serveur et sous réserve de toute interruption ou modification en cas de maintenance, n’engage pas la responsabilité du Prestataire.
La création du compte entraîne l’acceptation des présentes conditions générales de vente.
ARTICLE 4 – COMMANDES
Disponibilité des Produits
La disponibilité d’un produit est stipulé sur la fiche produit, seules les mentions « en stock » ou « disponible sur commande » apparaissent.
Dans le cas d’un article avec la mention « disponible sur commande », le Client pourra acheter le produit mais le délai de fabrication variera entre 2 à 10 mois suivant le choix de l’instrument ou accessoire et le planning de l’atelier (Celui ci pourra également varier en fonction de certaines contraintes technique, personnelle, etc.).
Le Client se verra avertit par e-mail de toutes les informations utiles quant à la fabrication de son instrument ou accessoire.
Etapes de commande
Le Client devra suivre une série d’étapes spécifiques à chaque produit offert par le Prestataire pour pouvoir réaliser sa commande.
Toutefois, les étapes décrites ci-après sont systématiques :
- Information sur les caractéristiques essentielles du produit
- Choix du produit, le cas échéant de ses options et indication des données essentielles du Client (identification, adresse…)
- Acceptation des présentes Conditions Générales de Vente
- Vérification des éléments de la commande et, le cas échéant, correction des erreurs
- Suivi des instructions pour le paiement, et paiement des produits
- Livraison de la commande
Validation de la commande
La vente ne sera considérée comme valide qu’après paiement intégral du prix, les produits demeurent la propriété de l’entreprise jusqu’au complet paiement du prix.
Il appartient au Client de vérifier l’exactitude de la commande et de signaler immédiatement toute erreur.
Le Client recevra alors confirmation par courrier électronique du paiement de la commande, ainsi qu’un accusé de réception de la commande la confirmant.
Pour les produits livrés, cette livraison se fera à l’adresse indiquée par le Client.
Toute commande passée sur le site www.trinoxsamoni-lutherie.com constitue la formation d’un contrat conclu à distance entre le Client et le Prestataire.
ARTICLE 5 – COMMANDES HORS BOUTIQUE EN LIGNE
Validation de la commande et règlement
Dans le cas d’une commande spéciale d’instrument (s) ou d’accessoire(s) faisant l’objet d’un devis préalable, la commande ne sera enregistrée qu’après la signature et l’acceptation d’un devis et le versement d’arrhes non remboursables d’un montant de 30% de la valeur de l’instrument ou accessoire.
Lorsque la commande est enregistrée, toute option et/ou modification fera l’objet d’un surcoût.
Pendant la durée de fabrication de certains instruments, des appels de fonds peuvent être demandés correspondants à plusieurs étapes de construction (précisé lors de la commande).
Le solde restant est à payer au plus tard avant la livraison de l’instrument.
Délai de fabrication
Lorsque la commande est validée, une date de livraison plus précise est définie.
Le délai de fabrication peut varier de 2 à 10 mois, suivant le choix de l’instrument et le planning de l’atelier.
Celui ci peut également varier en fonction de certaines contraintes (technique, personnelle, etc.).
Moyennant un surcoût, il est possible de livrer un instrument ou accessoire plus rapidement.
Livraison
Le client est invité à venir prendre livraison de l’instrument à l’atelier.
L’instrument ou accessoire peut être expédié dans le monde entier via la Poste ou tout autre transport express (inter)national.
Les frais de port restent à la charge du client, et sont définis à la signature du devis.
ARTICLE 6 – CONDITIONS DE PAIEMENT
Le paiement est exigible immédiatement à la commande, y compris pour les produits avec la mention « disponible sur commande ».
Conformément à l’article L. 132-2 du Code monétaire et financier, l’engagement de payer donné par carte est irrévocable.
En communiquant ses informations bancaires lors de la vente, le Client autorise le Prestataire à débiter sa carte du montant relatif au prix indiqué.
Le Client confirme qu’il est bien le titulaire légal de la carte à débiter et qu’il est légalement en droit d’en faire usage.
En cas d’erreur, ou d’impossibilité de débiter la carte, la vente est immédiatement résolue de plein droit et la commande annulée.
Les règlements s’effectuent par voie de paiement sécurisé uniquement selon les modalités suivantes :
- Paiement par carte bancaire via la plateforme sécurisée STRIPE.
- Paiement par virement bancaire (transfert des fonds de banque à banque)
- Paiement lors de la livraison (valable uniquement lorsque le client vient chercher son instrument directement à l’atelier) en Espèce ou par carte bancaire.
Les données de paiement sont échangées en mode crypté grâce au protocole défini par le prestataire de paiement agréé intervenant pour les transactions bancaires réalisée sur le site www.trinoxsamoni-lutherie.com.
Les paiements effectués par le Client ne seront considérés comme définitifs qu’après encaissement effectif des sommes dues, par le Prestataire.
Le Prestataire ne sera pas tenu de procéder à la livraison des produits commandés par le Client si celui-ci ne lui en paye pas le prix en totalité dans les conditions ci-dessus indiquées.
ARTICLE 7 – LIVRAISON DES PRODUITS & SERVICES
Les produits commandés par le Client seront livrés selon les modalités suivantes :
Prise de contact du client dans les 6 heures ouvrées suite à la passation de sa commande.
Lesdits produits seront livrés dans un délai maximum de 1 mois à compter de la validation définitive de la commande du Client, dans les conditions prévues aux présentes CGV à l’adresse indiquée par le Client lors de sa commande sur le site www.trinoxsamoni-lutherie.com.
Le Prestataire s’engage à faire ses meilleurs efforts pour fournir les produits commandés par le Client, dans le cadre d’une obligation de moyen et dans les délais ci-dessus précisés.
Toutefois, ces délais sont communiqués à titre indicatif.
En cas de demande particulière du Client concernant les conditions de livraison des Produit & Services, dûment acceptées par écrit par le Prestataire, les coûts liés feront l’objet d’une facturation spécifique complémentaire ultérieure.
Différents moyens d’expeditions et leurs frais de livraisons sont proposés dans la partie « Total Panier ».
Les instruments et accessoires peuvent être livrés via la solution Colissimo. Un envoi suivi qui vous est livré directement chez vous, que ce soit pour la livraison nationale ou internationale. C’est un moyen simple et efficace de se faire livrer chez soi.
La livraison en point de retrait est également possible mais pour certains pays seulement.
J’expédie généralement les commandes (accessoires et/ou instruments en stock) entre 2 et 4 jours ouvrés. Il se peut toutefois que lors de circonstances exceptionnelles, comme lors de déplacement, je ne puisse pas tenir ces délais. Dans ce cas je vous informerai le plus rapidement possible.
ARTICLE 8 – RETOURS & LITIGES
Le Prestataire se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
Il appartient au Client de s’assurer au moment de la livraison, en présence du transporteur, que les colis ne portent aucune trace de souffrance, de débris, d’effraction et que le nombre de colis correspond à celui mentionné sur les documents de transport.
Le Client doit faire mention des réserves sur les documents de transport, ou à défaut, les notifier, conformément à l’article L. 133-3 du code de commerce, au transporteur par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard dans les trois jours suivant la livraison, avec copie adressée à Benjamin Simao Luthier – Atelier Tri Nox Samoni.
A défaut, aucune réclamation ne peut être acceptée par Benjamin Simao Luthier – Atelier Tri Nox Samoni.
Conformément à l’article L. 121-20 du Code de la consommation, le consommateur dispose d’un délai de quatorze jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception, le cas échéant, des frais de retour.
Le droit de rétractation peut être exercé en contactant le Prestataire par e-mail ou téléphone.
Nous informons les Clients que conformément à l’article L. 121-20-2 du Code de la consommation, ce droit de rétractation ne peut être exercé pour les biens immatériels et les consommables.
Toute annulation de commande par le Client ne sera possible avant la fourniture des produits (indépendamment des dispositions relatives à l’application ou non du droit de rétractation légal).
Les produits doivent être retournés dans leur emballage d’origine non endommagé (à défaut, le retour ne peut être accepté) ainsi que du bon de livraison ou de la facture correspondant.
Les produits retournés font l’objet d’un contrôle qualité avant toute prise de décision.
En cas de retour de marchandise dû au fait du client, des frais de manutention sont déduits à hauteur de 25 € . En cas de litiges avérés, les intérêts de retard sont suspendus.
Aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée en cas de non-respect de ces formalités et délais par le Client.
En cas d’annulation de la commande par le Client après son acceptation par le Prestataire moins de 14 jours au moins avant la date prévue pour la fourniture des produits commandés, pour quelque raison que ce soit hormis la force majeure (et le cas échéant hormis l’application du droit de rétractation légal dans l’hypothèse où il pourrait s’appliquer), une somme correspondant à 50 % du montant total de l’achat sera de plein droit acquise au Prestataire et facturée au Client, à titre de dommages et intérêts, en réparation du préjudice ainsi subi.
En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susmentionné, seul le prix du ou des produits achetés et les frais d’envoi seront remboursés, les frais de retour restent à la charge du Client.
Le remboursement des sommes effectivement réglées par le Client sera effectué dans un délai de 14 jours par virement bancaire uniquement à compter de la réception, par le Prestataire, de la notification de la rétractation du Client.
Tous les litiges auxquels les opérations d’achat et de vente conclues en application des présentes CGV et qui n’auraient pas fait l’objet d’un règlement amiable entre le vendeur et le Client, seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.
ARTICLE 9 – GARANTIES
Les instruments et accessoires Benjamin Simao Luthier – Atelier Tri Nox Samoni sont garantis contre tous vices de fabrication pendant une durée de 3 ans à compter de la date de livraison.
Une révision de l’instrument ou accessoire est offerte (valable l’année suivant l’achat), les autres révisions restent à la charge de l’acquéreur.
Les frais de retour à l’atelier (aller et retour) restent également à la charge de l’acquéreur.
Cette garantie ne peut s’appliquer qu’au premier propriétaire et dans la me sure ou l’instrument n’aurait subit aucune réparation ou intervention réalisées par un tiers.
La garantie ne couvre pas les dommages non du à un problème de fabrication ou ceux liés à une mauvaise utilisation, conservation et entretien de l’instrument (chocs, exposition à de fortes variations de température et d’hygrométrie, rayure du vernis, etc.)
La garantie de s’applique pas dans le cas de dommages survenus lors de la livraison de l’instrument ou accessoire par le transporteur.
Conseils de conservation et d’entretien des instruments et accessoires
Instruments à cordes
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Conserver les instruments dans un environnement avec une hygrométrie entre 45% et 70% maximum.
Une exposition à des taux d’humidité inférieurs à 45% ou supérieurs à 70% peut entrainer des dommages significatifs et irrémédiables tels que des fentes, des décollement, des déformation des pieces constituant l’instrument, etc.
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Il est fortement recommandé de stocker l’instrument dans son étui et de veiller à ce qu’il soit bien fermé.
Les conditions de conservation peuvent être améliorées par la présence d’un humidificateur dans la pièce ou est stocké l’instrument et contrôlées à l’aide d’un hygromètre.
Ces accessoires sont fortement recommandés car ils permettent de suivre l’évolution saisonnière de l’hygrométrie qui a tendance à baisser lors des périodes froides et à augmenter lors des périodes chaudes.
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Il est déconseillé d’appliquer sur l’instrument un produit quel qu’il soit (cire d’abeille, popote d’ébéniste, etc.) mais conseillé de contacter directement le Luthier pour un entretien dans les règles de l’art.
Le stockage d’un instrument à proximité d’une source de chaleur, en plein soleil, dans un coffre de voiture par temps chaud, contre un mur en pierres en hiver, sous la pluie, etc., doivent être absolument évité sous peine de dommages importants.
Laissez pénétrer quelques heures, de préférence en position verticale pour assurer une meilleure répartition, puis enlevez tout l’excédantque le bois n’aurait pas absorbé dans la perce et les trous.
Pour cela vous pourrez utiliser du papier d’essuyage absorbant.
ARTICLE 10 – INFORMATIQUES ET LIBERTÉS
En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, il est rappelé que les données nominatives qui sont demandés au Client sont nécessaires au traitement de sa commande et à l’établissement des factures, notamment.
Ces données peuvent être communiquées aux éventuels partenaires du Prestataire chargés de l’exécution, du traitement, de la gestion et du paiement des commandes.
Le traitement des informations communiquées par l’intermédiaire du site www.trinoxsamoni-lutherie.com a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL, numéro 2013689.
Le Client dispose, conformément aux réglementations nationales et européennes en vigueur d’un droit d’accès permanent, de modification, de rectification et d’opposition s’agissant des informations le concernant.
Ce droit peut être exercé selon les modalités décrites à la rubrique « Mentions légales » du site www.trinoxsamoni-lutherie.com.
ARTICLE 11 – PROPRIETE INTELLECTUELLE
Le contenu du site www.trinoxsamoni-lutherie.com (les marques, noms de domaines, produits, logiciels, images, vidéos, textes ou plus généralement toute information objet de droits de propriété intellectuelle) sont et restent la propriété exclusive de Benjamin Simao et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n’est réalisée au travers des présentes CGV.
Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.
ARTICLE 12 – DROIT APPLICABLE – LANGUE
Les présentes CGV et les opérations qui en découlent sont régies et soumises au droit français.
Les présentes CGV sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.